Conditions d’utilisation

Novathé

Introduction

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1. Utilisation du site

a. Le site Novathé et son contenu sont mis à disposition pour un usage personnel et non commercial uniquement. Vous êtes autorisé à télécharger ou copier le contenu pour votre usage privé, à condition de ne pas altérer les mentions de droits d’auteur ou de propriété.
b. Il est strictement interdit de modifier, distribuer, publier, réutiliser, réafficher, reproduire ou exploiter tout contenu (textes, images, vidéos, audios…) à des fins commerciales ou publiques sans l’autorisation écrite préalable de Novathé.

2. Propriété intellectuelle

a. Tous les éléments présents sur novathe.fr (textes, visuels, logos, contenus multimédias, etc.) sont la propriété exclusive de Novathé ou sont utilisés sous licence. Ils sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
b. Les marques, logos et slogans affichés sur le site sont des marques déposées appartenant à Novathé. Toute utilisation non autorisée est interdite.

3. Responsabilité

a. Le contenu du site Novathé est fourni "tel quel", sans garantie d’exactitude, d’exhaustivité ou de mise à jour. Nous ne garantissons pas que le site sera disponible à tout moment, ni exempt d’erreurs ou d’interruptions.
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4. Modifications des conditions

Novathé se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. En continuant d’utiliser le site après publication des modifications, vous acceptez automatiquement les nouvelles conditions.

5. Politique de confidentialité

L’utilisation de notre site est également soumise à notre Politique de Confidentialité, accessible sur novathe.fr, que vous êtes invité à consulter pour comprendre comment vos données sont collectées et utilisées.

6. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, celui-ci sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

7. Nous contacter

Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez nous contacter via notre formulaire en ligne ou à l’adresse e-mail suivante : [à insérer].

Conclusion

Merci de visiter novathe.fr. En utilisant notre site, vous confirmez avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter pleinement. Nous espérons que votre expérience avec Novathé vous apportera entière satisfaction.